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Lebrun & Collaborateurs |
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Publications
I. Articles, fascicules et chapitres d’ouvrages
Loi du 12 juillet 1973 sur la conservation de la nature
telle qu’elle est applicable en Wallonie – coordination officieuse
Education – Environnement, 1982.
« Que faire contre les motos dans les bois ? L’avis d’un juriste », Le Forestier belge, 1982.
« Les écrevisses en Belgique – Législation », Environnement, 1982/6, supplément.
Loi du 29 mars 1962 organique de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme telle qu’elle est applicable en Région wallonne – coordination officieuse, Education – Environnement, 1983.
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« Tabagisme : imbroglio juridico-communautaire », Environnement, 1983/2.
« Petit pays, grandes idées » (commentaire de la loi luxembourgeoise sur la protection de la nature), Environnement, 1983/3.
« Autonomie communale et gestion forestière », Environnement, 1983/6.
« La protection des arbres et des espaces verts à Liège », supplément à Habiter Liège n° 71 – avril 1984.
La voirie et ses annexes : la planter et l’entretenir – La législation en Wallonie, Education – Environnement, 1984.
« Le renard roux – législation », Environnement, 1984/5.
« L’arrêté de l’Exécutif régional wallon relatif à la protection de certaines espèces d’animaux vertébrés indigènes vivant à l’état sauvage : analyse et prospective », Natura Mosana, juin 1985.
« La protection des oiseaux à la croisée des chemins », Aménagement, 1986, p. 75.
« Droit belge : la migration inachevée », Environnement plus, avril 1987.
« Un pas en avant, un pas en arrière » (commentaire du système législatif sur la conservation de la nature), Environnement, 1987, p. 2.
« Le difficile pari des commissions consultatives communales d’aménagement du territoire », Ecolo en action, mai 1987.
« La sanction pénale en matière d’environnement en Région wallonne », in La répression des infractions en matière d’environnement en Région wallonne, Story, Jadot, B., Editor, 1987, p. 40.
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« Cadre juridique belge de la chasse à courre », Revue de droit rural, 1989, n° 3, p. 155.
« Etude d’impact : imaginons qu’elles existent ». L’écologiste, n° 48.
« L’environnement, son défenseur et le Juge civil », Aménagement, 1990, p. 47.
Protocole additionnel à la Déclaration des Droits de l’Homme, Fédération des jeunes écologistes européens, juin 1990.
« Le droit civil d’usage sur les « res », éléments vitaux de l’environnement – Lettre aux usufruitiers de l’air et aux héritiers de la nature », in Droit de l’environnement, développements récents, volume II, Story, p. 391 et svtes. (L’Ordre des avocats de Liège m’a décerné, en 1990, le prix Bâtonnier Tchoffen pour cet article).
« Le système des incidences sur l’environnement en Région wallonne : une mise en place mouvementée », Actes du colloque « L’entreprise et l’Environnement », organisé le 17 octobre 1990 par Elsevier Seminars.
« Du caractère obligatoire des règlements communaux », J.L.M.B. (Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles), 15 mars 1991, p. 391.
Succes Partner, édition 1991, chapitre intitulé « Les autorisations en matière d’environnement », Kluwer.
« La fiscalité locale entre forfait et forfaiture », Ecolo en action, avril 1992.
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« Point de vue critique » (à propos du système légal de protection de l’avifaune), Revue du Conseil de l’Europe Naturopa, 1992.
Les compétences communales en matière d’environnement, co-écrit avec D. BRUSSELMANS, 26 pages, Commission Environnement d’Ecolo éditeur, octobre 1993.
« Le pouvoir judiciaire garant du débat politique », obs. sous Appel Bruxelles 27 sept. 1993, Journal des Procès, janvier 1994, n° 252, p. 24.
« Inondations : le droit débordé ? », Journal des Procès, février 1994, n° 254, p. 19.
« De Waalse natuurparken in moeilijkheden ? », T.M.R., 1994/6, p. 415.
« Le jugement provisoire comme arme contre les pollutions définitives », J.L.M.B., 1995, p. 449.
« A propos de deux cassettes audio-visuelles consacrées aux champignons et de l’usage public qui ne peut en principe en être fait », Natura Mosana, juin 1995.
« Essence de la répression et pollution aux hydrocarbures », J.L.M.B., 1996, n° 32, p. 1298.
« Corbeaux – corneilles – geais – pies » et v° « Etourneau » du Postal Memorialis, oct. 1996, Kluwer éditorial.
« Milieu naturel, désirs récréationnels et aspiration récréative », in Droit de la conservation de la Nature, B. JADOT éditor, Story éd., 1996.
« Le vert et les couleurs » (réflexions sur le rapport Homme – Nature), Environnement, juin 1997, p. 37.
« Moment de recueillement sur la tombe du requérant inconnu », Aménagement, 1997/3, p. 204.
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« Biotopie » ( ce que devrait être l’enseignement de la biologie), Probio – revue, mai 1998.
« Les effets juridiques de la création d’un parc naturel », Aménagement, n° spécial, 1998, p. 72.
Commentaire de l’article 160 du C.W.A.T.U.P., in Commentaire systématique du « nouveau » C.W.A.T.U.P., Kluwer éd., octobre 1999.
« La récupération des frais de défense exposés devant le Conseil d’Etat », J.L.M.B. 2000, n°2, p. 75.
« Grenouillage au Tribunal de police », J.L.M.B. 2000, n° 16, p. 698.
« Le rapport sectaire du Droit à la Nature », Aménagement, n° spécial 2000, p. 102.
Commentaire des articles 140 à 149 du C.W.A.T.U.P., in Commentaire systématique du « nouveau » C.W.A.T.U.P., Kluwer éd., octobre 2001.
« Le droit à l’information environnementale : Pourquoi ? Pour qui ? Vis-à-vis de qui ? Avec quel contenu ? », in Transparence et droit à l’information, Formation permanente, CUP éditeur, mai 2002, p. 213.
« Notion de tribunal civil compétent pour la réparation des infractions d’urbanisme – servitudes conventionnelles de lotissement et permis de lotir » (article rédigé en collaboration avec Maître Matthieu Guiot), Journal des Juges de Paix et de Police, novembre 2002, pp. 466-472.
« La pratique de la demande d’accès à l’information environnementale » in Dix ans d’accès à l’information en matière d’environnement, Bruylant, 2003, p.221.
« Les règlements communaux en matière de protection des espèces végétales ou animales en Région wallonne », Revue de droit communal, 2004/1, pp. 3-15.
« La procédure administrative est-elle exportable ? » Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, juillet 2007.
« La Cour de cassation de Liège » Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, décembre 2007.
« Excursion de l’A.E.F. aux Carrières de Monfort à Esneux, le 14 juillet 2007 », article de 8 pages dans la revue Adoxa d’avril 2008 "revue de botanique publiée par l’association pour l’étude de la floristique" (en collaboration avec Dominique Champluvier et Jacqueline Saintenoy-Simon).
« Quelques patronymes judiciaires » Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, juin 2008.
« Dans quels délais le paiement des états de frais vétérinaires peuvent-ils être exigés des clients ? » Revue Vétérinaria, septembre-octobre 2008.
« La zone 30 et la signalisation routière confrontées au principe de proportionnalité », Journal des juges de police, décembre 2008, pp. 227-231.
« La zone 30 et la signalisation routière confrontées au principe de proportionnalité », Journal des juges de police, décembre 2008, pp. 227-231.
« Décadence nordique » (réflexion sur la publicité dans la profession d’avocat), Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, décembre 2008.
« Le Palais des Princes Evêques : future réserve naturelle ? », Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, juin 2009.
« Une nouvelle cause d’interruption de la prescription civile : le recours au Conseil d’Etat », Revue de droit communal, 2009/2, pp. 18-25.
« Les justiciables viennent de Mars ou Vénus et les juges de Mercure », Bulletin de l’Ordre des avocats, Barreau de Liège, décembre 2009.
« Un nouveau regard sur le certificat de patrimoine », Les Cahiers de l’urbanisme, n° 74, pp.66-67.
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Le Droit de la conservation de la Nature en Wallonie, 1985 (rééditions mises à jour en 1987, 1989 et 1990), Education – environnement a.s.b.l. éditeur.
Le Mémento pratique à l’usage des gardes particuliers, 1989, Réserves Naturelles et Ornithologiques de Belgique a.s.b.l. éditeur.
Le Mémento de l’Environnement, 1991, Kluwer éditeur (réédité et remis à jour chaque année).
Coordination de l’ouvrage du Jeune Barreau de Liège intitulé Droit de l’environnement ; Questions d’actualité, 1993 et rédaction d’un chapitre de cet ouvrage intitulé : « Quels sont les actes administratifs soumis à évaluation des incidences sur l’environnement en Région wallonne ? ».
« L’action en cessation en matière d’environnement », Collection environnement, 1997/4, Kluwer.
« Les prises d’eau – Régions wallonne et bruxelloise », Collection environnement, 1998/6, Kluwer.
« Suggestions pour le secrétariat juridique », 2003.