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Lebrun & Collaborateurs |
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Façonné par la pratique du Conseil d’Etat, je n’ai jamais pu m’adapter à la façon dont beaucoup d’avocats et de Juges judiciaires gèrent une denrée si rare pour tous et si précieuse au moral du justiciable: le temps.
Parlons d’abord du temps de l’incertitude, ce moment douloureux où le justiciable voit poindre en lui la suspicion ou un sentiment de manque de respect. Ne serait-il pas rassurant que lorsque le Juge arrive en retard, il donne quelques explications ou excuse? Certains Juges sont systématiquement en retard du fait d’une charge trop grande. Ne conviendrait-il pas alors de modifier le règlement de la juridiction qui impose, par exemple, une audience en chambre du conseil à un moment qui ne permet pas de commencer à l’heure l'audience publique? Ne pourrait-on même imaginer que lorsqu’il y a des motifs particuliers qui justifient le report d’une prononciation, ceux-ci puissent être communiqués par le greffe (état de santé défaillant, distraction des tâches ordinaires du Juge sur ordre de sa hiérarchie, etc…)? Cela éviterait à l’avocat de devoir essayer de rassurer le justiciable, à l’excellent, mais peut-être imaginaire, motif selon lequel le Juge approfondit son délibéré...
Venons-en maintenant à l’arriéré, objet de toutes les attentions actuelles. Lorsqu’un justiciable me demande de chiffrer indicativement le coût d’une instance à venir, je le fais volontiers pour ce qui regarde le Conseil d’Etat, mais m’y refuse systématiquement pour ce qui concerne le Juge judiciaire. En effet, dans le premier cas, nous avons à faire à une procédure prévisible, au tempo prédéfini ; de l’autre, nous avons à faire à une boîte de Pandore avec des remises à répétition (pour ne pas parler ici, encore une fois, des expertises dont les développements élastiques sont particulièrement imprévisibles). Or, savez-vous combien de remises j’ai connues devant le Conseil d’Etat en 25 ans de carrière? Une seule, que je m’étais permis, en temps opportun, de solliciter pour cause d’hospitalisation lourde. Sauf cas exceptionnel (conseiller unique bien disposé, dûment prévenu par téléphone d’un aléa routier imprévisible et rôle d’audience le permettant), aucune interversion d’affaire dans le cadre d’une audience, aucun décalage d’horaire n’est même envisageable devant la haute juridiction administrative. Celle-ci est dotée d’une minuterie d’origine suisse. Il y va du temps bien rempli de chacun des acteurs présents et de la bonne gestion d’audiences très chargées.
Je me souviens d’un confrère déboulant devant la XIIIème chambre à l’instant où le président – ite, missa est ! - déclarait solennellement clos les débats. Il fallut le lui redire trois fois sur un ton imperturbable : « Les débats sont clos, Maître… » ; il ne voulait pas le croire. Autres lieux, autres mœurs.
Et les droits de la défense?, me rétorquerez-vous.
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Que dire aussi de l’effet ressenti par les plaideurs à la Cour d’arbitrage lorsqu’ils constatent sur la feuille d’audience, en entrant dans le prétoire, que les affaires sont fixées de dix minutes en dix minutes ?
Et c’est là que la plupart de mes confrères « traditionalistes » exulteront en rappelant que la procédure judiciaire n’est précisément pas écrite, mais orale. Toutefois, le distinguo est-il encore aussi net ? Avec l’organisation des calendriers de procédure, rien n’est moins certain : l’importance de la phase orale devant le Juge civil tend à s’estomper et ce qui se conçoit bien, s’énonce clairement… et par écrit. Pourquoi répéter à l’audience ce qui est contenu dans les conclusions et de quel droit plaider sur des arguments non livrés par écrit, en temps et heure ?
Au Conseil d’Etat, tout argument non contenu dans les écrits de procédure déposés dans les délais prescrits est quant à lui irrecevable, sauf s’il est d’ordre public. Il en va de même, si je suis bien informé, devant la Cour de cassation et devant la Cour d’arbitrage.
Nous ne parlerons pas ici de la justice pénale, lieu de théâtralisation cathartique, où le fait l’emporte, dans la plaidoirie ordinaire, sur le droit et où les enjeux se prêtent mal à un rognage de la plaidoirie. Pourtant, même devant les juridictions répressives, des calendriers de procédure ne seraient-ils pas utiles ?
Devant le Juge civil, les plaideurs ne feraient-ils pas mieux aussi de préférer un rappel succinct des points délicats de leur argumentaire à des effets de manche qui distraient, à défaut de convaincre ? J’ai souvent l’impression que trop de plaideurs ne se sentent guère responsables du temps des autres…
Un tel effort du Barreau supposerait néanmoins que, comme devant le Conseil d’Etat, les magistrats aient lu le dossier avant l’audience (ou à tout le moins les courriers des conseils leur adressés indiquant pourquoi ils veulent ou ne veulent pas plaider à l’audience d’introduction). L’audience civile gagnerait grandement également à ce qu’un rapport préalable du magistrat cadre le débat. Si, devant le Conseil d’Etat, le conseiller-rapporteur énonce, par exemple, un problème de recevabilité, nul n’aura plus l’idée saugrenue de plaider le fond. Chacun sait que si la recevabilité est, par extraordinaire, déclarée, il y aura réouverture des débats sur le fond.
Chemin faisant, je me souviens ainsi (car ces incidents étaient mémorables) de confrères qui, pour s’être trompés de registre de plaidoirie, ont été sévèrement pris à partie :
- Un avocat près la Cour de cassation dans le feu d’une plaidoirie interminable de référé s’était entendu dire par le Président Jonaer, à Bruxelles : « Nous ne sommes pas en cassation, bon sang ! ». Mouvement d’humeur, foncièrement injuste, car il est de notoriété publique qu’on ne plaide guère en cassation.
- Un néophyte qui, dans une affaire de permis d’urbanisme plaidée devant le Conseil d’Etat, avait évoqué les droits subjectifs perturbés par les nombreux troubles anormaux de voisinage du bâtiment s’était vu interrompre par le premier auditeur Hoeffler excédé : « On n’est pas devant le Juge de Paix de Steenokerzeel ici ! ».
- Sans parler d’un jeune avocat qui plaidait devant le Conseil d’Etat, pour la première fois et au surplus dans la première affaire de suspension de cette juridiction. Celle-ci avait organisé le règlement de la procédure par ordonnance de son premier président, à défaut d’un arrêté royal prévu par la loi, mais non encore promulgué. Le jeune confrère avait pensé utile de dénoncer l’illégalité de cette ordonnance pour s’entendre rétorquer, à peu près ceci, par P. Tapie : « Sans procédure organisée, pas de justice possible et refuser de rendre la justice est un déni pénalement sanctionné. Voulez-vous que les magistrats du Conseil d’Etat commettent un délit ? ».
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On se gaussera peut-être de ce que je suggère de s’inspirer, pour réduire l’arriéré judiciaire, de la procédure administrative, alors même que l’arriéré du Conseil d’Etat s’avère considérable. La réponse est que cet arriéré aurait été colossal, si pour gérer une charge structurelle démesurée, le Conseil d’Etat avait importé ou admis les us et coutumes souvent répandus dans nos palais.
Alain Lebrun
(1) Je me souviens avoir été bloqué avec Monsieur le Bâtonnier Vincent Thiry dans un train par un suicide ferroviaire et bien que la Cour d’arbitrage devant laquelle nous nous rendions ait été prévenue par téléphone, avoir dû cavaler comme un lièvre (il s’agissait d’une affaire de dégâts de lapin), pour attraper le micro au vol et pouvoir plaider de justesse. La Cour d’arbitrage ne nous aurait pas attendus. Tels sont les usages.